Mention légale

Editeur

Propriétaire du site : Formiris Centre Poitou-Charentes – Association 1901

Adresse : 10, rue de la Trinité – 86034 POITIERS CEDEX

Siret : 487 664 187 00027

Téléphone : 05 49 47 27 72

E-mail : formiris.cpc@formiris.org

Directeur de la publication : Mme Martine SCHULE, présidente de l’association

Directeur de la rédaction : Mme Brigitte MARTINS, directrice de l’association

Hébergement : Formiris – 35 rue Vaugelas – 75739 Paris Cedex 15

Propriété intellectuelle

Le contenu du site, textes et éléments graphiques, ainsi que leur assemblage, sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction partielle ou totale de ce site, par un quelconque procédé que ce soit est interdite.

Sont autorisés :

-la reproduction, la diffusion ou la représentation des textes et documents à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à condition de ne pas en faire commerce, de ne pas modifier les œuvres et d'en mentionner la source et les auteurs ;

-les courtes citations à condition de mentionner la source et les auteurs.

Droit d’utilisation des bases de données

En vertu des articles 342-1 et 2 du Code de la propriété intellectuelle sont interdits l’extraction et la réutilisation de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base de données sur un autre support.

Toutefois, en vertu de l’article 342-3 du Code de la propriété intellectuelle, « lorsqu’une base de données est mise à disposition du public par le titulaire des droits, celui-ci ne peut interdire l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle, appréciée de façon qualitative ou quantitative, du contenu de la base, par la personne qui y a licitement accès. »

Politique de liens

L'établissement de liens vers notre site est autorisé sous certaines conditions. Les liens doivent s’ouvrir dans une nouvelle fenêtre du navigateur et être présentés de manière non équivoque afin d'éviter tout risque de confusion entre les sites. Merci de nous informer par courriel de tout lien établi : formiris.cpc@formiris.org

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère tendancieux ou contraire aux lois en vigueur.

Responsabilité

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Elles sont susceptibles d’évoluer en fonction de la législation et de la réglementation en vigueur. Merci de nous signaler toute erreur par courriel : formiris.cpc@formiris.org. Elle sera immédiatement corrigée.

Toutefois, Formiris Centre Poitou-Charentes  n'assume aucune responsabilité quant aux documents qui figurent sur ce site qui :

  • peuvent comporter des informations qui ne sont pas exhaustives, exactes ou à jour ;
  • renvoient à des sites extérieurs sur lesquels Formiris Centre Poitou-Charentes n'a aucun contrôle ;
  • ne constituent pas un avis professionnel ou juridique.

Accès au site

Formiris Centre Poitou-Charentes ne pourra en aucun cas être tenu responsable de dommages de quelque nature qu'il soit résultant de toute impossibilité d'utilisation ou d'accès ; et de toute perte ou de pertes de bénéfices découlant des informations disponibles sur ce serveur et ceci quelque soit l'origine du préjudice.

Protection des données personnelles

Le site peut être amené à collecter des données personnelles de l’internaute notamment par formulaire, courrier électronique, etc. Ils sont destinés à l’usage exclusif de l’association. A tout moment, l’internaute peut accéder aux informations personnelles le concernant et demander leur modification ou leur suppression par simple mail : formiris.cpc@formiris.org

Formiris Centre Poitou-Charentes n’est pas responsable du traitement des données communiquées par les internautes à des services tiers accessibles à partir de son site.

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter la Loi "Informatique et liberté". Ils ne sont pas autorisés à collecter, utiliser de façon détournée, porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes en se servant des informations nominatives auxquelles ils accèdent par l'intermédiaire de ce site.

Crédits photographiques

 

©[Goodluz]Fotolia

©[Woodapple]Fotolia

©[Gennadiy Poznyakov]Fotolia